Notre maison d’édition édite à compte d’éditeur, c’est-à-dire que l’auteur n’aura pas à payer pour l’impression, la publication et la diffusion de son livre.
Voici quelques extraits de notre contrat d’édition :
ARTICLE 1 – APPORT DE L’AUTEUR
L’Auteur cède à l’Éditeur, qui l’accepte pour lui et ses ayants droit, dans les termes des dispositions ci-après énoncées, la faculté exclusive d’exploiter ses droits patrimoniaux sur l’ouvrage de sa composition dont le titre provisoire est le suivant :
Titre
Dans le cadre du présent traité, l’Auteur cède à l’Éditeur le droit exclusif d’imprimer, publier, reproduire, et vendre ledit ouvrage sous toutes formes d’éditions graphiques.
ARTICLE 2 – APPORT DE L’ÉDITEUR
L’Éditeur s’engage à assurer à ses frais la publication en librairie de cet ouvrage et s’emploiera à lui procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes ses formes. La présente cession est faite aux conditions générales ci-après énoncées, sous réserve des modifications et additions résultant des clauses particulières ajoutées, éventuellement, à la suite des conditions générales.
ARTICLE 3 – DURÉE DE CESSION
La présente cession est consentie pour avoir effet en tous pays, pour toutes les langues et pour tout le temps que dureront les droits de propriété intellectuelle de l’Auteur et de ses ayants droit d’après les législations tant française qu’étrangères et les conventions internationales actuelles ou futures, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée. […]